Conditions Générales d'Utilisation de Cosmobet
Les règles qui encadrent votre inscription, votre compte joueur et l'usage de nos promotions sur le site Cosmobet.
Ce que prévoient nos conditions générales
Dernière mise à jour: 19 août 2026
Ce document détaille les règles d'inscription, d'utilisation du site et des bonus applicables sur Cosmobet. Il complète, sans le remplacer, l'encart des mentions légales en pied de page où figurent l'entité exploitante et les références de licence à vérifier.
Champ d'application
Ces conditions générales s'appliquent à toute personne qui crée un compte sur Cosmobet, dépose des fonds, joue à nos jeux ou utilise nos promotions. En validant votre inscription, vous confirmez avoir lu et accepté ces règles ainsi que notre politique de confidentialité. Elles s'appliquent en complément, jamais en remplacement, des informations légales figurant au pied de chaque page du site.
Inscription et vérification d'identité
L'inscription sur Cosmobet est réservée aux personnes majeures. Un seul compte est autorisé par joueur, par foyer et par appareil. Nous demandons systématiquement une pièce d'identité valide, un justificatif de domicile et, selon le moyen de paiement utilisé, un justificatif du moyen de dépôt avant tout retrait. Cette vérification, appelée KYC, protège votre compte et nous permet de respecter nos obligations de lutte contre la fraude et le blanchiment.
- Âge minimum requis : 18 ans révolus, pièce d'identité obligatoire en cas de contrôle
- Une adresse email et un numéro de téléphone valides sont nécessaires pour sécuriser le compte
- Toute fausse déclaration d'identité peut entraîner la suspension immédiate du compte
- Les comptes multiples détectés sont fusionnés ou clôturés, sans effet sur les obligations en cours
Usage du site et du compte joueur
Le compte joueur est personnel et non transférable. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre session. Toute tentative de manipulation des jeux, d'exploitation d'un bug technique ou d'usage de logiciels tiers pour automatiser les mises est strictement interdite et peut entraîner l'annulation des gains concernés et la clôture du compte.
Nous nous réservons le droit de limiter temporairement les mises, de demander des vérifications supplémentaires ou de suspendre un compte en cas de doute raisonnable sur une fraude, un abus de bonus ou un comportement contraire à ces conditions. Ces mesures visent à protéger l'ensemble de nos joueurs et l'intégrité des jeux proposés par nos studios partenaires, dont Pragmatic Play, Evolution Gaming et Play'n GO.
Règles applicables aux bonus et promotions
Chaque offre présentée sur la page Bonus est encadrée par des conditions générales spécifiques, qui prévalent sur toute description générale faite ailleurs sur le site. Le programme de bienvenue et les tours gratuits sur une sélection de machines à sous sont réservés aux joueurs majeurs et soumis à des exigences de mise, des plafonds de conversion et des délais d'utilisation précisés au moment de l'offre. T&Cs apply.
| Élément | Principe appliqué |
|---|---|
| Éligibilité | Réservé aux joueurs de 18 ans et plus, un compte vérifié par foyer |
| Mise minimale | Précisée dans les conditions de chaque offre, à consulter avant activation |
| Délai d'utilisation | Fixé par offre, le bonus expire automatiquement passé ce délai |
| Retrait | Possible uniquement après validation des conditions de mise et du KYC |
Propriété intellectuelle et contenu du site
Les marques, textes, visuels et logiciels de jeu présents sur Cosmobet appartiennent à leurs détenteurs respectifs, notamment les studios listés sur la page Jeux. Vous ne pouvez pas reproduire, extraire ou redistribuer ce contenu sans autorisation écrite préalable.
Suspension, clôture et litiges
Vous pouvez demander la clôture de votre compte à tout moment depuis votre espace joueur ou via le support. Nous pouvons suspendre ou clôturer un compte en cas de violation de ces conditions, de suspicion de fraude ou à la demande d'une autorité compétente. En cas de désaccord persistant sur une décision liée à votre compte ou à un retrait, contactez d'abord notre support francophone disponible 24/7 avant toute autre démarche.
Jeu responsable et droit applicable
Le jeu doit rester un divertissement. Des outils de limite de dépôt, d'auto-exclusion et de pause sont décrits sur notre page Jeu responsable. Si vous ressentez une perte de contrôle, Joueurs Info Service est disponible au 09 74 75 13 13 et sur https://www.joueurs-info-service.fr/. Pour les joueurs situés en France, le marché des jeux d'argent en ligne est encadré par l'Autorité nationale des jeux, l'ANJ, qui définit les règles de protection du joueur applicables sur ce marché. La loi applicable au contrat et l'entité exploitante précise doivent être vérifiées dans les mentions légales en pied de page du site.
Mise à jour des conditions
Ces conditions générales peuvent évoluer pour refléter des changements réglementaires ou des ajustements de nos services. La version en vigueur au moment de votre connexion s'applique. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement, en particulier avant de réclamer une offre sur la page Bonus ou de modifier vos moyens de paiement décrits sur la page Paiement.
Pour toute question sur ces règles, notre support francophone reste disponible 24/7. Vous pouvez aussi consulter les pages Bonus, Jeu responsable et Politique de confidentialité, ou créer votre compte si vous n'avez pas encore rejoint Cosmobet.